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TOTAL MARKETING SERVICES
Département Réseau et Cartes Pétrolières
Equipe Pro-Moove
Bureau A22016
562 Avenue du Parc de l’Ile 
92029 NANTERRE CEDEX

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En téléchargeant votre photographie, vous autorisez expressément et à titre gratuit la société Total Marketing Services à utiliser votre image en y associant le cas échéant votre prénom aux fins de reproduction et de représentation, de diffusion et/ou de publication sur le Site Internet uniquement, pour une durée de vingt (20) ans, pour tous lieux et tous pays. Si cela était nécessaire, vous consentez également à la modification de ladite photographie par tout moyen technique approprié ainsi qu’à son utilisation partielle ou intégrale.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE PRO-MOOVE – MA FLOTTE AUTOMOBILE AU QUOTIDIEN

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1. Identité
Société éditrice du site internet (dite la « Société »)

TOTAL MARKETING FRANCE, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 390 553 839 euros, dont le siège social est situé 562 avenue du parc de l’île – 92000 Nanterre – France

SIREN 531 680 445 RCS NANTERRE

Contact : 0970 808 651 (prix d’un appel local)

Directeur de la publication : Blandine RUTY

Responsable de la publication : Aurélia DOUBLET

Les sociétés du groupe Total ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. La Société qui a créé ce site internet appartient au groupe Total. Les termes « Total » et « le groupe Total » sont parfois utilisés pour des raisons pratiques et désignent de façon générale, TOTAL S.A. (la société holding) et/ou ses filiales. De même, les termes « nous », « notre », « nos » font référence à la Société ou toute autre société du groupe Total en général. Il ne peut être déduit de la simple utilisation de ces expressions une quelconque implication de TOTAL S.A., ni d’aucune de ses filiales dans les affaires ou la gestion d’une autre société du groupe Total.

2. Informations sur les activités
La Société a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter certaines activités de la Société et le cas échéant d’autres activités du groupe Total. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation. La Société peut les modifier, mettre à jour, à tout moment et sans préavis.

3. Propriété intellectuelle
3.1. Principe. Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont soit la propriété de la Société ou du groupe Total, soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces derniers. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de la Société. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

3.2. Signes distinctifs. Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété de la Société ou du groupe Total, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de la Société.

3.3. Bases de données. Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sont la propriété de la Société qui a la qualité de producteur de bases de données. Il vous est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données y compris à des fins privées.

4. Engagement de l’utilisateur
4.1. Chaque utilisateur du site internet qui fournit des informations consent à la Société l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise la Société à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les utilisateurs seront considérées comme non confidentielles. Toutefois, lorsque les informations fournies sont des données personnelles au sens du droit applicable elles sont traitées conformément à la charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies (Document ci-dessous) applicable à ce site internet.

4.2. Chaque utilisateur du site internet déclare se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation et lois en vigueur, en particulier :
– disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site internet et l’utiliser ;
– avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement ;
– consentir à la Société et à ses partenaires le cas échéant le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
– devoir conserver confidentiels et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité des codes d’accès et mots de passe que la Société peut vous transmettre pour accéder à certaines rubriques. La Société se réserve le droit de suspendre votre accès au site internet en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse de cet accès.

5. Liens hypertextes
5.1. Activation des liens. La Société décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site internet. Veuillez consulter les conditions générales et la charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies de ces sites afin de comprendre leurs pratiques. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site internet. La Société peut modifier ou supprimer un lien sur notre site internet à tout moment.

5.2. Autorisation des liens. Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de la Société en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à la fin de ce document.

6. Mises en garde
6.1. Les informations et recommandations disponibles sur ce site internet (« Informations ») sont proposées de bonne foi. Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le site. Toutefois, la Société ne garantit pas le caractère exhaustif et l’exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la Société ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations ou de leur utilisation. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, de produits, de procédures, d’équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. La Société décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.
La Société, et toute société du groupe Total rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de ses sites internet à des offres d’achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de la Société ou de toute autre société du groupe Total. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu’en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, la Société ne s’engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur internet ou sur leurs serveurs web. La Société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment sans préavis.

6.2. Les documents présentés sur ce site internet peuvent contenir des informations prospectives sur le Groupe (notamment des objectifs et tendances), ainsi que des déclarations prospectives (forward-looking statements) au sens du Private Securities Litigation Reform Act de 1995, concernant notamment la situation financière, les résultats d’opérations, les activités et la stratégie industrielle de Total. Ces données ne constituent pas des prévisions au sens du règlement européen n°809/2004.
Les informations et déclarations prospectives contenues dans ces documents sont fondées sur des données et hypothèses économiques formulées dans un contexte économique, concurrentiel et réglementaire donné. Elles peuvent s’avérer inexactes dans le futur et sont dépendantes de facteurs de risques susceptibles de donner lieu à un écart significatif entre les résultats réels et ceux envisagés, tels que notamment la variation des taux de change, le prix des produits pétroliers, la capacité d’effectuer des réductions de coûts ou des gains d’efficacité sans perturbation inopportune des opérations, les considérations de réglementations environnementales et des conditions économiques et financières générales. De même, certaines informations financières reposent sur des estimations notamment lors de l’évaluation de la valeur recouvrable des actifs et des montants des éventuelles dépréciations d’actifs.
Ni Total, ni aucune de ses filiales ne prennent l’engagement ou la responsabilité vis-à-vis des investisseurs ou toute autre partie prenante de mettre à jour ou de réviser, en particulier en raison d’informations nouvelles ou événements futurs, tout ou partie des déclarations, informations prospectives, tendances ou objectifs contenus dans ces documents. Des informations supplémentaires concernant les facteurs, risques et incertitudes susceptibles d’avoir un effet sur les résultats financiers ou les activités du Groupe sont par ailleurs disponibles dans les versions les plus actualisées du Document de référence déposé par la Société auprès de l’Autorité des marchés financiers et du Form 20-F déposé par la Société auprès de la United States Securities and Exchange Commission (« SEC »).

6.3. La Société ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.

7. Définition et utilisation du service « Commentaires »
Le Service « Commentaires » permet de mettre en ligne : des commentaires rattachés aux articles du Site (commentaires directs ou réponse aux commentaires d’un ou d’autres utilisateur(s) du site.
A tout moment, l’utilisateur professionnel ayant publié un commentaire peut le modifier ou le supprimer.
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Par conséquent, les articles publiés pourront faire l’objet d’un partage éventuel par les utilisateurs sur les réseaux sociaux définis ci-dessus.

8. Accès et conditions d’accès au service « Commentaires »
Le service « Commentaires » est accessible à tous les utilisateurs du Site.

9. Conditions relatives aux commentaires déposés par l’utilisateur
Les commentaires publiés par l’utilisateur ne doivent pas porter atteinte :
– aux droits de tiers notamment au droit à la vie privée, au droit à l’image, au droit des marques ou à tout autre droit notamment de propriété intellectuelle détenu par un tiers,
– à l’ordre public.
– à la Société.
La Société interdit expressément l’utilisation de textes inappropriés, notamment ceux ayant une connotation politique, religieuse, ou relative à une croyance, ou ayant une connotation ou un contenu violent, raciste, xénophobe, subversif, choquant, provocant, sexuel, obscène, ou contraire à la morale publique, aux bonnes moeurs ou incitant à la violation des dispositions légales ou réglementaires et notamment l’incitation à une violation du droit pénal, à la commission d’un délit, crime, ou acte terroriste ; ou encore, qui portent atteinte à la réputation de la Société ou du groupe auquel elle appartient, ou de toute personne physique ou morale qui sont en rapport avec.
– L’alcool, la drogue, le tabac ou tout autre stupéfiant ou produit dont la commercialisation et l’usage sont strictement réglementés
– des pièces d’identité, des codes, données confidentielles ou personnelles au sens de la loi Informatique et Liberté ;
– images ou noms de célébrités reconnues du milieu politique, culturel, artistique, sportif ou médiatique français ou étrangers ;
– logos, marques, acronymes ou noms de sociétés ou personnes morales autres que l’utilisateur ;
– textes littéraires ou publicitaires, paroles de chansons, protégés par des droits d’auteur ;
– personnages, références ou illustrations liées à la littérature, aux marques ou à la publicité relevant des droits protégés ;
– adresses, numéros de téléphone commerciaux, adresses électroniques ou adresses de sites internet ;
– oeuvres d’art ne relevant pas du domaine public ;
– photos d’identité ;
– symboles nationaux (drapeaux,…).

La Société se réserve le droit de supprimer, à tout moment, tout commentaire, sans avoir à motiver sa décision.
L’utilisateur garantit à la Société qu’il dispose,de tous les droits de propriété intellectuelle (droits d’utilisation, de reproduction, droits d’auteur) et autorisations nécessaires d’utilisation et de reproduction, sur les termes qu’il utilise dans un commentaire. L’utilisateur garantit qu’il ne viole aucun droit de propriété intellectuelle.
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En cas de non-respect des dispositions ci-dessus par l’utilisateur, la Société se réserve le droit de bloquer le compte/profil de l’utilisateur. Les dispositions ci-dessus ne portent pas atteinte au droit de la Société de réclamer à l’utilisateur tous dommages et intérêts.
Les dispositions de l’article 11 sont applicables aux propositions d’articles soumises à la Société par les utilisateurs.

10. Mises à jour des conditions d’utilisation du site internet et loi applicable
La Société peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d’utilisation en vigueur. Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit applicable et relèvent de la compétence des tribunaux compétents.

11. Coordonnées de contact
Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site internet, veuillez nous contacter par email promoovetotal@gmail.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : TOTAL MARKETING FRANCE – Service Marketing Cartes Pétrolières – 562 avenue du parc de l’île – 92029 Nanterre Cedex – France

Charte de gestion des données personnelles et des cookies

Bienvenue sur le site internet www.pro-moove.total.fr (dit le « Site»).
En vous connectant ou en consultant le site internet, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté, sans limitation ni réserve, la charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies (la « charte ») et nos conditions générales d’utilisation. Veuillez noter que d’autres conditions générales et chartes sur la protection des données à caractère personnel s’appliquent aux autres sites du groupe Total et nous vous recommandons de les consulter attentivement.
La charte vise à vous informer des droits et libertés que vous pouvez faire valoir à l’égard de notre utilisation de vos données personnelles et décrit les mesures que nous mettons en oeuvre afin de les protéger.
TOTAL MARKETING France est le « responsable du traitement » de données personnelles relatives à la gestion du site internet. Ces traitements sont mis en oeuvre conformément au droit applicable et ont fait l’objet des formalités préalables.

1. Finalité du traitement et types de données collectées
Lors de votre visite du site internet, vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles telles que vos nom et prénom afin de profiter des services offerts.
Nous pouvons en particulier collecter certaines de vos données personnelles à des fins de communication externe pour répondre notamment à vos demandes d’information et apprendre à mieux connaître vos attentes. Dans nos formulaires en ligne, les champs obligatoires sont marqués d’un astérisque. A défaut de réponse aux questions obligatoires, nous ne serons pas en mesure de vous fournir le(s) service(s) demandé(s).
Vos données personnelles ne sont pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec les finalités décrites ci-dessus ou sous les formulaires de collecte. Elles sont uniquement conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation de ces finalités.

2. Destinataires des données
Vos données personnelles sont susceptibles d’être communiquées à certains départements du responsable du traitement ou des sociétés du groupe Total ainsi qu’à certains partenaires, distributeurs indépendants ou sous-traitants à des fins d’analyses et d’enquêtes.
Si vous soumettez un commentaire destiné à être posté en ligne, nous pouvons être amenés à publier certaines de vos données personnelles sur le site internet. Compte-tenu des caractéristiques du réseau internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité, de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à une telle diffusion en nous contactant comme indiqué à l’article 5 ci-dessous.
Le groupe Total exerçant ses activités dans plus de 130 pays dans le monde, vos données personnelles peuvent être transférées et traitées dans des pays considérés comme ne fournissant pas le même niveau de protection des données personnelles que votre pays d’origine. En application de la réglementation européenne, le groupe Total a adopté des « Binding Corporate Rules » (Règles internes d’entreprise) régissant le traitement des données personnelles originaires de l’Union européenne. Tout transfert de données vers un pays tiers est réalisé en conformité avec la réglementation applicable.

3. Sécurité et confidentialité de vos données
Le responsable du traitement met en oeuvre des mesures appropriées pour préserver la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et, notamment, pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

4. Gestion des cookies
4.1 Principe
Un cookie est un fichier qui permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site internet (ex. nombres de visites, nombre de pages vues…) et permet notamment de faciliter vos visites sur le site.
Vous pouvez à tout moment supprimer les « cookies » installés sur votre ordinateur, vous opposer à l’enregistrement de nouveaux « cookies » et recevoir une notification avant l’installation d’un nouveau cookie en configurant votre outil de navigation via les instructions figurant ci-dessous (« Types de cookies, cookies et statistiques et paramétrage »).
Veuillez noter que si vous désinstallez un « cookie » ou si vous vous opposez à l’installation de « cookies » sur votre machine, vous risquez de ne pas être en mesure de bénéficier de certains des services du site internet.

4.2 Types de cookies, cookies et statistiques et paramétrage
Les cookies qui peuvent être installés sur votre serveur lorsque vous naviguez sur le site sont des cookies qui ont soit pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique ou qui sont strictement nécessaires à la fourniture du service que vous demandez (cookies de langues, cookies d’identification …), soit des cookies de statistiques ou autres cookies dans les conditions décrites ci-dessous.
Lorsque les cookies exigent votre accord préalable à leur installation nous vous le demandons au moyen du lien « pour en savoir plus », figurant sur la première page du site internet, étant précisé que la poursuite de votre navigation sur le site vaut acceptation.

4.2.1 Quels sont les cookies installés ?

  • cookies proposés par le responsable de traitement

  • cookies proposés par des tiers

cookies proposes par des tiers
cookies proposes par des tiers suite

  • cookies de statistiques proposés par AT Internet

Les cookies de statistiques permettent de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des utilisateurs sur le site et leur fréquence de retour. L’outil de statistiques utilisé génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à. Votre adresse IP est également collectée afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation empêchant votre identification en tant que personne physique. Les données statistiques de fréquentation sont recueillies par le prestataire AT Internet et sont par la suite restituées au responsable de traitement de façon agrégée et anonyme dans une interface web à laquelle il a seul accès. Les données recueillies ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins. Vous pouvez à tout moment bloquer ces cookies selon la procédure d’ « opt out » visée ci-avant via le lien http://www.xiti.com/en/optout.aspx

4.2.2 Comment supprimer, être averti de l’installation de cookies ou paramétrer votre navigateur ?
Comment supprimer les “cookies” déjà installés sur votre ordinateur ?
– Allez sur votre poste de travail ;
– Sélectionnez dans C:\ le dossier Windows ;
– Ouvrez le dossier “Temporary Internet Files” ;
– Sélectionnez tous les fichiers (CTRL A) ;
– Choisissez l’option “supprimer”.
Comment paramétrer votre navigateur pour refuser ou être averti de l’installation de cookies ?
– Navigation avec Internet Explorer 5 (Microsoft) : Choisir “Outils”, “Options Internet”, “Sécurité”, “Personnaliser le niveau”, dans le menu déroulant allez à “cookies”, rubrique “autoriser les cookies sur votre ordinateur”, choisir “demander” pour être avertis ou “désactiver” pour refuser tous les “cookies” ;
– Navigation avec Internet Explorer 6, 7, 8 ou 11 (Microsoft) : Choisir “Outils”, “Options Internet”, “Confidentialité”, puis le niveau que vous souhaitez appliquer ;
– Navigation avec Firefox : Cliquer sur “Outils”, “Options”. Dans “Vie privée” décocher “Accepter les cookies” ;
– Navigation avec Google Chrome : Cliquer sur “Personnaliser et contrôler Google Chrome”, choisir “Paramètres”. Dans “Confidentialité” cliquer sur “Paramètres de contenu” et cocher “Bloquer les cookies et les données de site tiers”.

5. Vos droits
Conformément à la loi applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour motifs légitimes au traitement et à la diffusion de vos données personnelles. Vous disposez également d’un droit d’opposition à la prospection commerciale dans les conditions de la réglementation applicable. Vous pouvez demander la communication de vos données personnelles. Le responsable du traitement se réserve toutefois le droit de refuser toute demande qui serait considérée comme abusive. Veuillez adresser votre demande par courrier postal à l’adresse suivante :
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