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Lambert
Lambert

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Si vous circulez dans des espaces naturels: Qu’entendez-vous par là ?

Bonsoir Lambert,
Conformément à l’article 1er de la loi du 16 janvier 1991 : « En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur. La charte de chaque parc naturel régional doit comporter un article établissant les règles de circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins de chaque commune adhérente du parc. ». Les articles qui la détaillent se trouvent ici : http://urlz.fr/1mCA. En résumé certains lieux en milieu naturel ne sont pas accessibles pour les véhicules à moteur,