Obligatoires ou recommandés, certains documents sont à conserver dans la boîte à gant de votre véhicule ou dans votre portefeuille afin de rouler en toute sérénité. Le point sur les obligations et les recommandations.

Les documents obligatoires

Permis de conduire
Vous devez toujours conserver votre permis de conduire avec vous (ou le certificat d’examen du permis de conduire avec mention favorable si vous n’avez pas encore reçu le permis définitif). Des sanctions sont possibles en cas de non présentation : 38 euros si vous ne le présentez pas immédiatement, 750 euros si vous tardez (sous 5 jours dans un commissariat ou une gendarmerie).

Si vous conduisiez sans être titulaire d’un permis de conduire, ce délit est punissable de 15 000 euros d’amende et un an d’emprisonnement. Si vous êtes en plus propriétaire du véhicule, ce dernier sera alors confisqué (sauf décision contraire et motivée d’un juge).

Certificat d’immatriculation
Que le véhicule vous appartienne ou non, vous devez présenter l’original du certificat d’immatriculation (ex-carte grise) en cas de contrôle de police ou de gendarmerie.

La photocopie du certificat peut être acceptée dans certaines conditions : véhicule de location ou de plus de 3,5 tonnes soumis à visites techniques périodiques, par exemple.

Le certificat d’immatriculation doit être mis à jour concernant un éventuel changement d’adresse, de titulaire ou, pour les véhicules de plus de 4 ans, faire mention du dernier contrôle technique en date.

Attestation d’assurance
L’original de l’attestation d’assurance est demandé lors des contrôles de police ou de gendarmerie, que vous soyez ou non propriétaire du véhicule.

Pour rappel, circuler dans un véhicule non-assuré est passible de 3 750 euros d’amende et d’une suspension du permis de conduire de 3 ans, selon l’article L. 324-2 du Code de la route.

Les documents fortement recommandés… mais pas obligatoires

Manuel d’utilisation du véhicule
De la signification des témoins et boutons sur le tableau de bord au fonctionnement de l’éclairage, de l’alarme ou du régulateur de vitesse, le manuel d’utilisation du véhicule vous dit tout ! En cas de panne, ce manuel vous sera d’une grande utilité.

Constat amiable
En cas de sinistre, vous devez remplir un constat amiable qui peut être fourni par votre assureur. Vous ne risquez aucune sanction si vous n’en avez pas à votre disposition, mais il demeure fortement recommandé. Une feuille blanche peut aussi suffire, si vous la remplissez dans les règles de l’art. Depuis le 1er décembre 2014, vous pouvez également opter pour l’e-constat sur smartphone.

Carte de groupe sanguin / carte d’allergies et intolérances alimentaires
En cas d’accident grave, chaque minute compte. Soyez prévoyant en gardant dans votre portefeuille toute information médicale qui pourrait aiguiller les secours.

Pour la carte d’allergies : vous pouvez la rédiger vous-même ou en créer une ici. Optez plutôt pour un bracelet ou un badge si vous avez des enfants.

Carte d’identité / passeport
En voiture comme à pied, vous êtes tenu de pouvoir prouver votre identité. Même si le permis de conduire est souvent suffisant, n’oubliez pas vos papiers d’identité avant de prendre la route.


Commentaires (4)

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  1. Quentin vangeersdaele

    Il me semble que d’autres éléments sont obligatoires (pas tout à fait des documents), c’est la vignette du contrôle technique. (techniquement c’est l’organisme en charge du contrôle technique qui s’occupe de la mettre à jour, mais il faut de son côté penser à faire les démarches pour le contrôle technique) et le certificat d’assurance à coller sur le pare-brise
    On peut prendre un pv conséquent pour ça

  2. Benoit Magistrini

    Bonjour Quentin,
    Nous vous remercions pour votre commentaire qui montre que vous êtes attentif, les éléments que vous citez sont bien obligatoires.

  3. revisersavoiture

    Bonjour Benoit,
    Bien qu’il ne s’agisse pas de documents, ne pourrait-pas pas évoquer l’obligation de posséder à bord de la voiture gilet jaune et triangle de signalisation, et ajouter l’éthylotest dans les éléments fortement recommandés ?

  4. Benoit Magistrini

    Bonjour, C’est vrai que nous avons fait un focus sur les documents obligatoires, en complément, vous avez raison, certains objets et vêtements le sont également. Je vous recommande la lecture de notre article 10 équipements indispensables à avoir en voiture, toujours d’actualité.

    Mes spécialités ? Les équipements et l'entretien automobile et l'évolution de l'offre constructeurs en matière de mobilité professionnelle. Je vous dévoile tous mes secrets pour garder vos véhicules comme neufs et constituer un parc cohérent au regard de votre entreprise et de vos besoins. De quoi envisager plus sereinement la gestion de votre flotte automobile, quelle que soit la taille de votre entreprise !   

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